Cette assurance bénéficie aux adhérents de l’association Twiza Réseau à jour de leur cotisation. Pour en savoir plus sur l’adhésion et adhérer cliquez sur ce lien.
L’assurance chantiers participatifs de Twiza
Twiza vous permet de vivre l’expérience du chantier participatif en toute sérénité
Les assurés sont les adhérents du Réseau Twiza à jour de leur cotisation effectuant bénévolement des travaux de construction, rénovation, agrandissement ou démolition de maisons individuelles sous forme de chantier participatif.
Cette assurance individuelle accident indemnise l’assuré en cas de dommages corporels subis au cours d’un accident, que la victime soit responsable ou non, qu’un tiers responsable soit identifié ou non.
La garantie s’étend à la France métropolitaine et prend effet au moment où l’Assuré pénètre sur le chantier et prend fin dès qu’il quitte ce même lieu.
Pour en savoir plus sur l'adhésion cliquez ici.
Exemples de risques
Bien des évènements peuvent malheureusement survenir sur un chantier.
Parmi ces évènements, des accidents corporels plus ou moins graves peuvent survenir. Ces évènements sont généralement consécutifs à :
Chutes d’une toiture
Chutes d’objets très lourds sur les personnes présentes sur le chantier
Sections ou écrasements de membres suite à mauvaise manipulation des matériels utilisés ou simple inattention
Même si la présence des aides s’effectue de façon bénévole, il est important que vous mettiez en place sur le chantier des règles de déplacement, de coordination des actions et de manipulation des matériels afin de limiter l’exposition aux risques.
Questions fréquentes
A qui bénéficie cette assurance ?
Qu’est-ce qui est couvert par l’assurance ?
L’assurance permet de couvrir les dommages corporels subis au cours d’un accident, que la victime soit responsable ou non, qu’un tiers responsable soit identifié ou non.
Pour avoir des précisions sur les dommages couverts, il convient de se référer aux conditions générales et spéciales du contrat d’assurance d’AXA disponibles plus bas dans la rubrique "Documents".
Qu’est-ce qui est exclu ?
L'ensemble des exclusions générales est listé au chapitre 5 des conditions générales, disponible plus bas dans la rubrique "Documents".
Notamment, sont exclues de l’assurance les conséquences :
- D’éthylisme, d’ivresse manifeste, d’usage de drogues, de stupéfiants.
- D’Accidents survenus avant la date d’entrée en garantie de l’Assuré.
- D’un fait intentionnel de l’Assuré, du Bénéficiaire ou du Souscripteur.
- D’un Accident résultant de la conduite d’un véhicule si l’Assuré n’est pas titulaire d’un permis réglementaire imposé par la législation locale.
Ma responsabilité civile et celle des bénévoles est elle couverte par ce contrat ?
La réponse est non. Il s’agit d’une couverture prévoyant le paiement d’une indemnité en réparation exclusive de dommages corporels subis sur le chantier par les adhérents bénévoles sans recherche de responsabilité.
Nous vous invitons à vérifier auprès de votre assureur habitation que votre Responsabilité Civile Chef de Famille vous couvre bien pour les dommages que vous pourriez causer aux tiers pendant le chantier ainsi que celle des aides bénévoles présentes sur le chantier.
En cas de besoin, l’Agent Général AXA Bruno MAZURAS sera en mesure de vous proposer une assurance Multirisques Habitation intégrant votre couverture Responsabilité Civile et celle des Aides Bénévoles pendant leurs actions sur votre chantier.
Que dois-je faire en cas d’accident ?
En cas d’incident, ne perdez pas de temps et communiquez les circonstances de l’accident et la nature des dommages corporels à notre agent général d’assurances AXA Bruno MAZURAS Code Orias 07034365.
Votre déclaration doit être adressée dans les 30 jours à :
Par courrier :
AXA Bruno MAZURAS
19 rue de la gare
78300 POISSY
Par mail : agence.mazuraspoissy@AXA.fr
Pour tout renseignement, vous pouvez également joindre l’agence par téléphone au 01.30.74.90.50
Vous pouvez accéder aux conditions générales et aux conditions particulières du Contrat d’assurance individuelle accidents d’AXA plus bas dans la rubrique "Documents".
Tableau des garanties et montants
| Garanties | Article des conditions générales | Montants garantis par assurés | Franchise |
|---|---|---|---|
| Incapacité temporaire de travail suite à accident | Article 3.1 | 19 € par jour maximum dans la limite de 150 jours (**) | Absolue : 30 jours |
| Invalidité permanente, totale ou partielle, suite à accident | Article 2.2 | de 1% à 9 % : néant de 10%à 29% : 15.000€ de 30% à 59% : 45.000€ de 60% à 79% : 90.000€ de 80% à 100% : 150.000€ (*) | Absolue : 9% |
| Décès accidentel | Article 2.1 | 150 000 € | Néant |
(*) Par dérogation à l’article 4.2. des Conditions Générales, le degré d’invalidité sera déterminé d'après le barème indicatif pour les Accidents du Travail annexé sur Décret n° 82.1135 du 23 décembre 1982. L’alinéa 4 de l’article 2.2.3 des Conditions Générales est abrogé.
(**) Indemnisation limitée à la perte justifiée de revenus
En cas de décès, d’invalidité permanent totale ou partielle supérieure ou égale à 80%, un capital sera versé à vos ayant droits à hauteur de 150.000€.
En cas de dommages corporels entrainant une invalidité permanente partielle importante se situant entre 10 et 79%, un capital vous sera versé entre 15.000€ et 90.000€.
Une situation heureusement moins grave peut néanmoins entrainer un arrêt temporaire de travail.
Là encore, la protection souscrite auprès d’AXA interviendra, si l’arrêt est supérieur à 30 jours et dans une limite d’indemnisation de 150 jours , en réparation de la perte justifiée de revenus à concurrence de 19€ par jour au maximum.
