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Chantier participatif et assurance

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L’assurance dans le cadre d’un chantier participatif ; sujet complexe et anxiogène


Assurance décennale, Responsabilité Civile, Dommage Ouvrage, Individuelle accidents… la question assurantielle est technique et il est difficile de faire des choix éclairés.

La conséquence est que dans de nombreux cas les personnes sont mal, voire pas couvert·e·s en cas de problème.

Voilà pourtant des sources de préoccupations légitimes ! Faisons le point !

 

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#INFO : Ce sujet nous préoccupait, alors nous avons négocié une solution d’assurance simple et solide pour nos adhérents à jour de leur cotisation à l'association Twiza Réseau

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Comprendre

La promesse d’être « assuré » ne veut rien dire si l’on ne sait pas expliquer pour quoi, comment et à quelle hauteur. Tâchons donc de remettre un peu d’ordre dans les esprits sans s’enliser dans les détails (que les experts pardonnent l’effort de vulgarisation) afin que tu puisses y voir plus clair la prochaine fois que tu parleras « assurance ».

 

Différencier les dommages matériels des dommages corporels

 

Dommages matériels

« Assurance décennale » et « dommage ouvrage » pour citer les plus connues, sont des dispositifs d’assurance des dommages matériels (et consécutifs). Pour l’instant nous nous concentrerons sur l’autre famille de dommages, les corporels.

Pour plus d’informations sur les assurances liées au bâti parles-en avec le·la professionnel·le qui t’accompagne.

 

Dommages corporels

La garantie de type « individuelle accident » indemnise en cas de dommages corporels subis au cours d’un accident.

 

Différencier la responsabilité civile (RC) et l’individuelle accident (IAC)

La responsabilité civile garantit les dommages causés par l'assuré·e à un tiers alors que les garanties de "dommages corporels" comme l'individuelle accident et l'assurance des accidents de la vie réparent le préjudice corporel de l'assuré·e sans recherche de responsabilité.

 

La responsabilité civile (RC)

En principe on dispose tous de cette couverture avec notre assurance multirisque habitation (en cas de doute vérifiez en questionnant votre assureur).

Ton contrat de responsabilité civile garantit les dommages que tu causes à un tiers, à la condition que ta responsabilité soit engagée au regard des règles de droit applicables (selon la loi et le contrat que tu as fait avec ton assureur donc).

Concrètement en cas d’accident, du point de vue de la victime ça signifie que pour être indemnisée elle doit engager la responsabilité d’une personne couverte en RC.

De même les dommages que l'assuré·e se cause à lui-même ne peuvent pas être réparés au titre de ce contrat.

 

NB : La Responsabilité Civile peut aussi être engagée en cas de détérioration du matériel (un outil par exemple) d’une autre personne.

 

L’individuelle accident (IAC)

Ton contrat de type "individuelle accident" indemnise le dommage corporel que tu as subi à la suite d'un événement accidentel.

Peu importe que l'accident en question soit la conséquence d'une faute de ta part ou d’une autre personne.

 

Exemple : un cas concret

Je tombe d’une échelle et je subis un dommage corporel grave (invalidité) alors je pourrai être pris en charge par la RC d’un tiers si et seulement si sa responsabilité est engagée.

Il faut donc d'une part que le tiers soit responsable, et ensuite qu'il soit couvert en RC, et que cette RC couvre l'activité d'entraide sur un chantier privé.

Si je suis couvert en IAC (Individuelle accident) pour l'activité d'entraide sur un chantier privé alors je serai indemnisé sans recherche de responsabilité.

On comprend rapidement que la seconde situation est plus confortable pour tous.

 

Choisir la solution qui te convient le mieux

Comparer les solutions

N’attends pas d’avoir un problème pour découvrir la vraie nature de ta protection. Les 2 principaux points à analyser dans une solution assurantielle sont :

     - les clauses d’exclusions (les petites lignes) qui parfois concernent les activités de construction, rénovation etc. ce qui est problématique pour se protéger en contexte de chantier participatif.

     - les conditions et montants d’indemnisations. Parfois deux contrats proposent de vous couvrir pour le même dommage, mais en y regardant de près l’un vous indemnise beaucoup mieux. On peut constater des écarts d’un facteur 5 ou 10.

 

Résumé et conseil de Twiza

Pour résumer, il y a deux familles de risques évoquées ici. Les dommages que l’on peut :

 

     - causer aux tiers : couverts par la RC (Responsabilité Civile)

     - subir en cas d’accident : couverts par l’IAC (Individuelle Accidents)

 

Notre conseil concernant les risques de dommages causés aux tiers :

Que tu sois bénévole ou organisateur·trice : Vérifie auprès de ton assureur habitation que ta Responsabilité Civile te couvre bien pour les dommages que tu pourrais causer aux tiers pendant le chantier.

 

Si tu es organisateur·trice, l’Agent Général AXA Bruno MAZURAS sera en mesure de te proposer une assurance Multirisques Habitation intégrant ta couverture Responsabilité Civile et celle des Aides Bénévoles pendant leurs actions sur votre chantier.

 

Notre conseil concernant les risques de dommages corporels subits :

Si ça n’est pas déjà le cas : adhère à l'association Twiza Réseau :)

En plus de soutenir le projet et de pouvoir y prendre part activement, tu bénéficieras de la couverture de l'assurance mutualisée individuelle accident sur chantier participatif inclue dans l’adhésion Twiza.